Avis légal

Avis légal de Robert Bosch GmbH (Bosch)

Le système d'alarme est un « système d'information » et a pour mission d'évaluer, de signaler et de transmettre les perturbations et les dangers à l'aide de capteurs. Il n'est pas certifié comme système de détection d'intrusion.

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Répertoire des marques

Sauf indication contraire, toutes les marques contenues dans les sites web de Bosch sont soumises aux droits des marques. Cela vaut notamment pour les marques de Bosch, les plaques signalétiques, les logos d'entreprise et les emblèmes. Les marques et les éléments de conception utilisés sur nos pages sont la propriété intellectuelle de Robert Bosch GmbH en Allemagne.

Répertoire des licences

La propriété intellectuelle contenue dans le site web de Bosch, comme les brevets, les marques et les droits d'auteur, est protégée. Ce site web n'accorde aucune licence d'utilisa-tion de la propriété intellectuelle des sociétés du groupe Bosch (Bosch) ou de tiers.

Règlement d'un litige en ligne (OS)

Informations concernant le règlement d'un litige en ligne : la Commission européenne four-nit une plateforme pour le règlement d'un litige en ligne (OS). Cette plateforme sert de point de contact pour le règlement extrajudiciaire de litiges commerciaux concernant les obliga-tions contractuelles dans les contrats de vente et de services en ligne.

La plateforme est accessible à l'adresse suivante : http://ec.europa.eu/consumers/odr/.

Remarque en vertu de l'article 36 de la loi sur le règlement d'un litige de consommation (VSBG)

nous ne participons à aucun un procès de règlement d'un litige devant une commission d'ar-bitrage des consommateurs.